Ceproc Questions Frequentes Les formations du centre d'excellence des professions culinaires

Mentions légales

INTRODUCTION

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par CEPROC sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

L’accès à l’url http://www.ceproc.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté au site http://www.ceproc.com qui est la propriété de CEPROC.

CEPROC est propriétaire de ce site : http://www.ceproc.com , également accessible par l’adresse suivante : http://www.ceproc.com,

Dénomination sociale : Centre d’Excellence des Professions Culinaires (Ceproc)
Association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
SIRET : 775 692 353 00029
Siège social : 15 rue Jacques Bingen – 75017 PARIS
Site de formation : 19-21 rue Goubet – 75019 PARIS – Tél : 01 42 39 19 64

DEVELOPPEMENT ET CREATION DU SITE

Le présent site a été développé par la société Up6load.com
Dénomination sociale : Up6load

Email : contact@up6load.com

La création graphique du site a été réalisée par : Les Gauchers Studio
Email : contact@lesgauchersstudio.com

Directeur de la publication du site : La direction du Ceproc

L’hébergement du présent site est géré par la société OVH.

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi «informatique et libertés» et le Règlement (UE) 2016-679 sur la protection des données, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour ce faire, adressez-vous au gestionnaire du site :

– par courrier à l’adresse suivante :

CEPROC
19, rue Goubet
75019 PARIS

-par E-mail à l’adresse suivante : rgpd@ceproc.com

En dernier recours, vous avez la possibilité de déposer une réclamation auprès de la CNIL : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07

DONNÉES NON PERSONNELLES

Afin d’améliorer les services qui vous sont offerts sur http://www.ceproc.com, nous mesurons par exemple : le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour.
A cet effet, des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies.

En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies (fichiers stockés sur votre ordinateur) en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (http://www.cnil.fr).

CONTENU DU SITE

CEPROC ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, CEPROC décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Crédits photos : CEPROC.
Toutes les créations sont propriétés de CEPROC.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de CEPROC en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…)

La création de liens hypertextes pointant vers le site http://www.ceproc.com n’est autorisée qu’avec l’accord préalable de CEPROC et à la condition que le site http://www.ceproc-cfa.com soit accessible par l’ouverture d’une fenêtre, et que la source permettant d’accéder sur le contenu soit désignée.

Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments figurant sur le site http://www.ceproc.com ainsi que le site lui-même, (textes, graphismes, photographies, images, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc …) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et, hors de France, de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

Tous les éléments visuels, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à tout autre titre, qu’ils soient ou non accompagnés des sigles ® ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, revues de presse, et plus généralement toutes informations figurant sur le site est la propriété exclusive de CEPROC ou de tiers avec lesquels cette dernière a conclu des accords en permettant la diffusion.

L’utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire ou de les diffuser par quelque moyen que ce soit hors le consentement préalable express de CEPROC ou de tiers avec lesquels cette dernière a conclu des accords en permettant la diffusion.

Il est interdit d’utiliser et/ou reproduire (si ce n’est pour les besoins de la consultation du site sur écran) et/ou représenter et/ou modifier et/ou adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, tout ou partie du site quel qu’en soit le support sans l’autorisation express et préalable de CEPROC.

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. CEPROC se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Toute demande concernant l’utilisation des éléments contenus dans le site doit être adressée par mail à CEPROC : maitkaki@ceproc.com

RESPONSABILITÉ

Le CEPROC s’engage à faire les meilleurs efforts pour que le site Internet http://www.ceproc.com soit accessible à tout moment.

Néanmoins, le CEPROC ne garantit pas un accès continu ou sans difficulté technique au site et au contenu des informations présentées sur le site

Notamment, le CEPROC se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’ils jugeront utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Le CEPROC ne saurait donc être tenu responsable des dommages quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu et/ou de l’accès et/ou de l’utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), notamment au titre de la perte de programmes et/ou de données, toute détérioration, destructions ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique de l’utilisateur du site.

Toutes les activités de téléchargement ou de réception de données par le biais de ce site sont réalisées aux risques et périls des internautes. Le CEPROC n’est pas responsable de ces données.

Les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de sa réalisation. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation. Les informations ne peuvent être considérées comme exhaustives. En conséquence, celles-ci doivent faire l’objet des vérifications nécessaires à en assurer la fiabilité.

Le CEPROC ne saurait être tenu responsable de toute utilisation d’une information quelle qu’en soit la nature. Le CEPROC décline toute responsabilité concernant l’opportunité des décisions et les modalités de son exécution prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site.

LOI APPLICABLE

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Paris français pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.